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Analgésie de conduction
Anesthésie de conduction
Anesthésie du laryngé inférieur
Anesthésie du nerf laryngé inférieur
Anesthésie du nerf récurrent laryngé
Anesthésie du récurrent
Anesthésie du récurrent laryngé
Anesthésie par bloc nerveux
Bloc
Bloc du laryngé inférieur
Bloc du nerf laryngé inférieur
Bloc du nerf récurrent
Bloc nerveux
Bloc nerveux loco-régional
Bloc nerveux locorégional
Bloc nerveux régional
Blocage
Blocage automatique d'un récepteur
Blocage automatique d'un récepteur radioélectrique
Blocage cardiaque
Blocage d'obturateur
Blocage d'un récepteur radioélectrique
Blocage dans l'inconscient
Blocage de titre
Blocage de titres
Blocage du coeur
Blocage du laryngé inférieur
Blocage du nerf laryngé inférieur
Blocage du nerf récurrent laryngé
Blocage du récurrent
Blocage du récurrent laryngé
Blocage nerveux
Blocage nerveux loco-régional
Blocage nerveux locorégional
Blocage nerveux régional
Blocage psychique
Blocage psychologique
Convention de blocage de titres
Dispositif de blocage de l'obturateur
Méthode de mesure hémodynamique par blocage
Paralysie du nerf récurrent laryngé
Paralysie du récurrent
Paralysie du récurrent laryngé
Paralysie récurrentielle
Réglage silencieux
Silencieux

Translation of "blocage de titres " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
blocage de titres

escrow
finance > bourse
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blocage de titre

title lock
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


convention de blocage de titres

escrow agreement
Droit des sûretés | Bourse
Law of Security


bloc du nerf récurrent | anesthésie du nerf laryngé inférieur | anesthésie du nerf récurrent laryngé | blocage du nerf laryngé inférieur | blocage du nerf récurrent laryngé | bloc du nerf laryngé inférieur | paralysie du nerf récurrent laryngé | paralysie récurrentielle | anesthésie du laryngé inférieur | anesthésie du récurrent laryngé | anesthésie du récurrent | blocage du laryngé inférieur | blocage du récurrent laryngé | blocage du récurrent | bloc du laryngé inférieur | paralysie du récurrent laryngé | paralysie du récurrent

recurrent laryngeal nerve block | recurrent laryngeal nerve blockade | recurrent laryngeal nerve paralysis | recurrent nerve block | recurrent nerve blockade | recurrent nerve paralysis
médecine > anesthésiologie
médecine > anesthésiologie


blocage | blocage cardiaque | blocage du coeur

atrioventricular block | A-V block | block | cardiac block | heart block | AVB [Abbr.]
IATE - Health
IATE - Health


blocage automatique d'un récepteur | blocage automatique d'un récepteur radioélectrique | blocage d'un récepteur radioélectrique | réglage silencieux | silencieux

muting | noise suppression | squelch
IATE - Electronics and electrical engineering
IATE - Electronics and electrical engineering


bloc nerveux | analgésie de conduction | anesthésie de conduction | anesthésie par bloc nerveux | bloc | blocage nerveux | blocage nerveux locorégional | blocage nerveux loco-régional | blocage nerveux régional | bloc nerveux locorégional | bloc nerveux loco-régional | bloc nerveux régional

block | blocking anesthesia | blocking anaesthesia | conduction anesthesia | conduction anaesthesia | nerve block | nerve blocking anesthesia | neural block | neural blockade
médecine > anesthésiologie
médecine > anesthésiologie


blocage psychique [ blocage psychologique | blocage dans l'inconscient | blocage ]

mental block [ block | mental blocking ]
Troubles mentaux | Psychologie clinique
Mental Disorders | Clinical Psychology


méthode de mesure hémodynamique par blocage

Wedge method
SNOMEDCT-CA (régime/thérapie) / 128579004
SNOMEDCT-CA (régime/thérapie) / 128579004


blocage d'obturateur [ dispositif de blocage de l'obturateur | dispositif de blocage de l'obturateur de la boîte d'essieu ]

dust guard plug [ dust guard wedge | journal box dust guard plug ]
Matériel roulant (Chemins de fer)
Rolling Stock (Railroads)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À titre exceptionnel, la limite d'achat par émission est fixée à 25 %, pour chaque code ISIN, pour les titres de créance négociables éligibles comportant une clause d'action collective (CAC) différente du modèle de CAC applicable à la zone euro élaboré par le comité économique et financier et mis en œuvre par les États membres conformément à l'article 12, paragraphe 3, du traité instituant le mécanisme européen de stabilité; toutefois, elle sera portée à 33 % après vérification, dans chaque cas, qu'une détention de 33 % par code ISIN n'entraîne pas la détention, par les banques centrales de l'Eurosystème, d'une minorité de ...[+++]

As an exception, the issue share limit is set at 25 % per ISIN for eligible marketable debt securities containing a collective action clause (CAC) that differs from the euro area model CAC elaborated by the Economic and Financial Committee and implemented by the Member States in accordance with Article 12(3) of the Treaty establishing the European Stability Mechanism, but will be increased to 33 %, subject to verification on a case-by-case basis that a holding of 33 % per ISIN would not lead the Eurosystem central banks to reach blocking minority holdings i ...[+++]


À titre d'exception, la limite de détention par code ISIN est fixée à 25 %, pour les titres de créance négociables éligibles contenant une clause d'action collective (CAC) qui est différente de la clause type de la zone euro établie par le comité économique et financier et appliquée par les États membres conformément à l'article 12, paragraphe 3, du traité instituant le mécanisme européen de stabilité, mais passera à 33 % à condition de vérifier, au cas par cas, qu'une détention de 33 % par code ISIN ne conduise pas les banques centrales de l'Eurosystème à détenir une minorité de blocage ...[+++]

As an exception, the issue share limit is set at 25 % per ISIN for eligible marketable debt securities containing a collective action clause (CAC) that differs from the euro area model CAC elaborated by the Economic and Financial Committee and implemented by the Member States in accordance with Article 12(3) of the Treaty establishing the European Stability Mechanism, but will be increased to 33 %, subject to verification on a case-by-case basis that a holding of 33 % per ISIN would not lead the Eurosystem central banks to reach blocking minority holdings i ...[+++]


Le 3 septembre 2015, le conseil des gouverneurs a décidé, en principe, d'augmenter la limite de détention par code ISIN, au titre du PSPP, de 25 % à 33 %, à condition de vérifier, au cas par cas, que la détention de 33 % par code ISIN ne conduise pas les banques centrales de l'Eurosystème à détenir une minorité de blocage dans le cadre de restructurations ordonnées de dettes.

On 3 September 2015, the Governing Council decided in principle to increase the PSPP issue share limit from 25 % to 33 % per ISIN, subject to verification on a case-by-case basis that a holding of 33 % per ISIN would not lead the Eurosystem central banks to reach blocking minority holdings in orderly debt restructurings.


(26) En fonction de la méthode disponible dans le cadre du droit de l'État membre d'exécution pour des ordonnances équivalentes sur le plan national, l'ordonnance de saisie conservatoire devrait être mise en œuvre par le blocage du montant saisi sur le compte du débiteur ou, lorsque le droit national le prévoit, par le transfert de ce montant vers un compte prévu aux fins de la saisie à titre conservatoire, qui pourrait être un compte tenu par l'autorité d'exécution compétente, la juridiction, la banque auprès de laquelle le débiteur ...[+++]

(26) Depending on the method available under the law of the Member State of enforcement for equivalent national orders, the Preservation Order should be implemented by blocking the preserved amount in the debtor's account or, where national law so provides, by transferring that amount to an account dedicated for preservation purposes, which could be an account held by either the competent enforcement authority, the court, the bank with which the debtor holds his account or a bank designated as coordinating entity for the preservation ...[+++]


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En décembre 2011, la Commission a reçu 13 demandes introduites au titre de la dérogation afférente à la crise, trois d'entre elles émanant d'un État membre appartenant à la "minorité de blocage" au Conseil.

In December 2011, 13 applications under the crisis derogation were received by the Commission, including 3 applications from one country belonging to the so-called ‘blocking minority’ in the Council.


28. relève que des lacunes subsistent dans les approches sectorielles et non marchandes, et insiste en particulier sur la nécessité de s'atteler au problème de la production et de la consommation de HFC au titre du protocole de Montréal; note qu'il est nécessaire d'adopter une approche internationale globale des émissions anthropiques, autres que les émissions de CO2 , ayant des incidences sur le climat, notamment parce que le coût de la réduction de ces émissions est inférieur à celui des réductions envisagées pour les émissions de CO2 , même en tenant compte du prix actuel du CO2 ; appelle de ses vœux une réforme des mécanismes fondé ...[+++]

28. Notes that there are still gaps in sectoral and non-market based approaches, and emphasises the need, in particular, to address the production and consumption of HFCs under the Montreal Protocol; notes that there is a need for a comprehensive international approach to non-CO2 climate-relevant anthropogenic emissions, not least because the cost of reducing these emissions is lower than that for the reductions envisaged in the carbon sector, even taking the current carbon price into account; calls for a reform of the project-based mechanisms, such as the Clean Development Mechanism (CDM) and Joint Implementation (JI), whilst avoiding any lock-in to high- ...[+++]


12. demande aux membres de l'OMC de trouver d'urgence une solution efficace au paragraphe 6 de la déclaration de Doha, afin d'éviter un blocage qui pourrait faire échouer le cycle de Doha sur le développement dans son entier, et de respecter l'objectif du paragraphe 6 de la déclaration de Doha, à savoir de garantir que les membres de l'OMC ne disposant pas de capacités de fabrication appropriées bénéficient pleinement des dispositions de cette déclaration, au même titre que les membres de l'OMC ayant de telles capacités, et leur rappe ...[+++]

12. Calls on WTO members to find an efficient solution as a matter of urgency to paragraph 6 of the Declaration on the TRIPS Agreement and Public Health, in order to avoid a deadlock that could derail the whole Doha development round, and to honour the intention of paragraph 6 to ensure that WTO members without adequate manufacturing capacity benefit in full from the provisions of that Declaration, on the same terms as WTO members who do have such capacity; reminds them that to impose new constraints as part of the solution to the paragraph 6 problem would violate the spirit of that Declaration and be justifiably seen by developing coun ...[+++]


11. demande aux membres de l'OMC de trouver d'urgence une solution au paragraphe 6 de la déclaration de Doha, afin d'éviter un blocage qui pourrait faire échouer le cycle de Doha sur le développement dans son entier, et de respecter l'objectif du paragraphe 6 de la déclaration de Doha, à savoir de garantir que les membres de l'OMC ne disposant pas de capacités de fabrication appropriées bénéficient pleinement des dispositions de cette déclaration, au même titre que les membres de l'OMC ayant de telles capacités, et leur rappelle qu'im ...[+++]

11. Calls on WTO members to find a solution as a matter of urgency to paragraph 6 of the Doha Declaration, in order to avoid a deadlock that could derail the whole Doha development round, and to honour the intention of paragraph 6 of the Doha Declaration to ensure that WTO members without adequate manufacturing capacity benefit in full from the provisions of that declaration, on the same terms as WTO members who do have such capacity; and reminds them that to impose new constraints as part of the solution to the paragraph 6 problem would violate the spirit of the Doha Declaration and be justifiably seen by developing countries as eviden ...[+++]


Il évoque enfin les progrès accomplis (conglomérats financiers, prospectus à publier pour les titres offerts au public ou admis à la côte, abus de marchés, risque lié au nantissement et au crédit) ainsi que les points de blocage (fonds de retraite et commerce électronique).

Lastly, the report mentions progress achieved in implementing the action plan (financial conglomerates, prospectus to be published for securities offered to the public or admitted for trading, market abuse, collateral risk and lending risk) and the remaining problem areas (pension funds and e-commerce).


(6) considérant que, dans le cadre d'une politique économique conforme au traité, la régulation de la cale incombe en premier lieu aux opérateurs de ce secteur; qu'il convient donc que les coûts des mesures à instaurer soient supportés par les entreprises qui opèrent dans le secteur de la navigation intérieure; que cette régulation consiste dans la détermination des conditions qui s'appliquent à la mise en service de certaines capacités nouvelles sans aboutir à un blocage total de l'accès au marché; que ces conditions peuvent être limitées dans le temps, dans leur impact et varier de manière flexible selon les évolutions du marché, ma ...[+++]

(6) Whereas, in the context of an economic policy compatible with the Treaty, responsibility for capacity regulation lies primarily with operators in the sector; whereas the cost of the measures introduced should therefore be borne by the undertakings in the inland waterway sector; whereas this capacity regulation consists of laying down the conditions to apply for bringing into service certain new capacity without going so far as totally blocking access to the market; whereas it is possible to limit the duration and impact of thes ...[+++]




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blocage de titres

Date index:2021-10-11 -

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